Nous mettons à votre disposition dans cet espace l’ensemble de la documentation, réglementaire et institutionnelle, qui peut vous être utile parmi les gammes suivantes :

Amiante

SITE DE LA DIRECTION DU TRAVAIL – DGT (page amiante) :

  • Actualités – Cadre réglementaire
  • Professionnalisation des acteurs de la filière amiante
  • Connaissance des empoussièrement d’amiante et des techniques associées
  • Accompagnement à la mise en œuvre de la réglementation
  • Documents à télécharger (logigrammes, questions/réponses, circulaires, etc.)

Consultez la page

INRS :

  • Guide de prévention ED 840 : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 1475 : les produits, les fournisseurs : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 4704 : s’informer pour agir : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6027 : risque chimique, fiche ou notice de poste : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6028 : exposition à l’amiante lors du traitement des déchets : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6091 : travaux de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6165 : Risques chimiques ou biologiques – Retirer sa tenue de protection en toute sécurité – Décontamination sous la douche : Consultez la page
  • Guide de prévention ER 6171 : commander des mesures d’amiante dans les matériaux et dans l’air à des organismes accrédités : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6172 : décrypter un rapport d’essai de mesures d’empoussièrement en fibres d’amiante : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6262 : interventions d’entretien et de maintenance susceptibles d’émettre des fibres d’amiante : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6273 : protection respiratoire – réaliser des essais d’ajustement : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6307 : aéraulique des chantiers sous confinement : Consultez la page
  • Guide de prévention ED 6463 : Centres de maintenance pour la décontamination, l’entretien et la vérification des équipements de chantier : Consultez la page
  • Guide de prévention ED6517 : Amiante – opérations en terrain amiantifère : Consultez la page

OPPBTP :

  • Amiante et rénovation de menuiseries : 8 fiches d’aide à la décision pour travailler en sécurité : Consultez la page

Suite à votre formation « Donneurs d’ordres : prévention du risque amiante lors des opérations de travaux » :

CARSAT :

  • Déroulé au préalable d’une opération amiante : Consultez le PDF
  • Donneur d’ordre – organiser son opération amiante SS3 et/ou SS4 : Consultez le PDF
  • Etablissement d’un dossier de consultation des entreprises de retrait ou d’encapsulage de MCA : Consultez le PDF

CNAM :

DREETS :

  • Guide à destination des collectivités territoriales pour toutes opérations sur MCA : Consultez le PDF
  • Guide de rénovation dans les établissements d’enseignement contenant de l’amiante : Consultez le PDF
  • Guide pour les opérations de rénovation dans les établissements de santé, établissements sociaux et médico-sociaux contenant de l’amiante : Consultez le PDF
  • Guide pour les opérations de rénovation de logements sociaux en milieu contenant de l’amiante : Consultez le PDF
  • Guide à destination des exploitants agricoles : Consultez le PDF

Suite à votre formation « Prévention du risque amiante – Sous-section 4 (SS4) » :

Santé :

Déchets :

Evaluation du risque :

Intervention en présence d’amiante :

Atmosphère explosive (ATEX)

LEGIFRANCE :

NORM – NF :

  • NORM – NF EN 1127-1 2019 – ATEX  – Partie 1 notions fondamentales et méthodologie
  • NORM – NF EN 60079-10-1 2021 Classement des emplacements – Atex gazeuses
  • NORM – NF EN 60079-10-2 2015 Classement des emplacements – Atex poussiereuses
  • NORM – NF EN 60079-17 2014
  • NORM – NF EN 80079-20-1 2019 – ATEX – Caractéristiques des produits pour le classement des gaz et des vapeurs
  • NORM – NFPA 497 2017 Classification des zones dangereuses gaz et vapeurs
  • NORM – NFPA 499 2017 Classification des zones dangereuses poussières

L’accès aux normes ATEX sont payantes.
Si vous souhaitez les consulter, il faut se rendre sur le site web suivant : www.boutique.afnor.org

CACES®

AMELI :

LEGIFRANCE :

SERVICE PUBLIC :

CATEC

INRS :

Habilitation électrique

Nomes Habilitation véhicules électriques : 

  • NF C18550 (Habilitation véhicules Elect)

Normes TST :

  • NF C18505-1 (prescriptions générales pour les TST)
  • NF C18505-2-1 (prescriptions particulières pour les véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride)
  • NF C18505-2-2 (prescriptions particulières pour les installations industrielles et tertiaires)
  • NF C18505-2-3 (prescriptions particulières pour les opérations sur les batteries stationnaires)

Normes Opérations sur les ouvrages et installations électrique et dans un environnement électrique – Prévention du risque électrique :

  • NF C18510
    L’accès aux normes de l’Habilitation Electrique sont payantes.
    Si vous souhaitez les consulter, il faut se rendre sur le site web suivant : www.boutique.afnor.org

Équipements sous pression

LEGIFRANCE :

INERIS / AIDA :

Incendie

Dans les ERP

SSIAP :

LEGIFRANCE :

  • Arrêté du 25 juin 1980 modifié, portant règlement de sécurité pour les ERP : Consultez la page
  • Arrêté du 30 décembre 2011 modifié, portant règlement de sécurité pour les IGH : Consultez la page
  • Arrêté du 5 mai 2005 modifié, portant création des SSIAP :  Consultez la page

Dans les ERT

Obligations pour les établissements répondant au Code du Travail :

LEGIFRANCE :

Obligations pour les établissements répondant au Code de l’Environnement :

LEGIFRANCE :

INERIS / AIDA :

Obligations pour les immeubles d’habitations :

LEGIFRANCE :

  • Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation : Consultez la page

Risques légionelle

LEGIFRANCE :

  • Décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013 modifiant la nomenclature des installations classées : Consultez la page
  • Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement : Consultez la page
  • Arrêté du 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d’eau destinée à la consommation humaine : Consultez la page
  • Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public : Consultez la page
  • Circulaire interministérielle DGS/SD7A/DCS/ DGUHC/DGE/DPPR n° 2007-126 du 3 avril 2007 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public : Consultez la page
  • Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire : Consultez la page
  • Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées : Consultez la page

INERIS / AIDA :

  • Note d’information n° DGS/EA4/2014/167 du 23/05/14 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de la santé publique (HCSP) pour l’investigation et l’aide à la gestion sur le risque lié aux légionelles : Consultez la page
  • Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30/01/13 relative au référentiel d’inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les
  • installations d’eau des bâtiments : Consultez la page

Direction Générale de la Santé :

  • Circulaire DGS/SD7A n° 2002-273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles : Consultez la page

Travaux en hauteur

AMELI :

INRS :